Fiche signalétique

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SI des eaux de l'Herbasse

(N° SIREN : 200090272)

Données mises à jour le : 01/01/2021

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Triors
Arrondissement	Valence
Département	Drôme
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	01/10/2019
Date d'effet	01/10/2019

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. MICHEL CHAPET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	75 RUE DES ENTREPRENEURS
Numéro et libellé dans la voie	ZA CROIX DE LETTRAT
Distribution spéciale
Code postal - Ville	26750 TRIORS
Téléphone	04 75 02 72 32
Fax	04 75 02 86 66
Courriel	sieherbasse@free.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	19 429
Densité moyenne (hab/km²)	76,27

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
07	CA Arche Agglo (200073096)	CA
26	CA Valence Romans Agglo (200068781)	CA
38	CC Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (200070431)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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