Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM des voies vertes du Lot
(N° SIREN : 200090827)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte oui
Commune siège Cahors
Arrondissement Cahors
Département Lot
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 29/11/2019
Date d'effet 01/01/2020

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Serge RIGAL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Département du Lot
Numéro et libellé dans la voie Regourd - BP 291
Distribution spéciale
Code postal - Ville 46005 CAHORS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 150 228
Densité moyenne (hab/km²) 42,44

Périmètres

Nombre total de membres : 7
Dont 2 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 4 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF