Fiche signalétique

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SIVOM Olivier de Serres

(N° SIREN : 240700245)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Villeneuve-de-Berg
Arrondissement	Largentière
Département	Ardèche
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/12/1991
Date d'effet	31/12/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Gérard SAUCLES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	B.P. 8
Numéro et libellé dans la voie	Allée Auguste Jouret
Distribution spéciale
Code postal - Ville	07170 Villeneuve de Berg
Téléphone	04 75 94 82 94
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 488
Densité moyenne (hab/km²)	41,13

Périmètres

Nombre total de membres : 18
Dont 18 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
07	Berzème (210700324)	174
07	Darbres (210700779)	239
07	Freyssenet (210700928)	50
07	Lanas (210701314)	393
07	Lavilledieu (210701389)	2 055
07	Lussas (210701454)	1 120
07	Mirabel (210701595)	579
07	Rochecolombe (210701900)	234
07	Saint-Andéol-de-Berg (210702080)	130
07	Saint-Germain (210702411)	703
07	Saint-Gineis-en-Coiron (210702429)	118
07	Saint-Jean-le-Centenier (210702478)	716
07	Saint-Laurent-sous-Coiron (210702635)	108
07	Saint-Maurice-d'Ardèche (210702726)	339
07	Saint-Maurice-d'Ibie (210702734)	228
07	Saint-Pons (210702874)	301
07	Villeneuve-de-Berg (210703419)	3 023
07	Vogüé (210703484)	978

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Electricité, Gaz
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution) Adduction d'eau potable.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
07	SEBA - Syndicat des eaux du Bassin de l'Ardèche (250700267)	SM fermé	90 056
07	SDE 07 - Syndicat départemental d'énergie (250700358)	SM fermé	330 017

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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