Fiche signalétique

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SIVM de Baraqueville

(N° SIREN : 241200229)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Baraqueville
Arrondissement	Rodez
Département	Aveyron
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/04/1961
Date d'effet	07/04/1961

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. André BORIES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale	42 rue de la Mairie
Code postal - Ville	12160 Baraqueville
Téléphone	05 65 71 10 10
Fax	05 65 71 10 19
Courriel	sivmdebaraqueville@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	6 527
Densité moyenne (hab/km²)	44,45

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 6 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
12	Baraqueville (211200563)	3 169
12	Boussac (211200324)	545
12	Camboulazet (211200456)	416
12	Gramond (211201132)	469
12	Manhac (211201371)	768
12	Moyrazès (211201629)	1 160

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
12	Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l'Ingénierie Informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (251200861)	SM ouvert	292 209

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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