Fiche signalétique

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CC Larzac et Vallées

(N° SIREN : 241200906)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Cornus
Arrondissement	Millau
Département	Aveyron
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	13/12/2004
Date d'effet	13/12/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Répartition de droit commun
Nom du président	M. Christophe LABORIE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Avenue Charles Andrieu
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	12540 Cornus
Téléphone	05 65 99 33 00
Fax	05 65 49 29 11
Courriel	ccltcv@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF	oui
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 943
Densité moyenne (hab/km²)	9,08

Périmètre

Nombre total de communes membres : 16

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
12	Cornus (211200779)	536
12	Fondamente (211201553)	337
12	La Bastide-Pradines (211200225)	103
12	La Cavalerie (211200639)	1 470
12	La Couvertoirade (211200829)	190
12	Lapanouse-de-Cernon (211201223)	131
12	Le Clapier (211200670)	78
12	L'Hospitalet-du-Larzac (211201157)	282
12	Marnhagues-et-Latour (211201397)	140
12	Nant (211201686)	1 023
12	Saint-Beaulize (211202122)	97
12	Sainte-Eulalie-de-Cernon (211202205)	288
12	Saint-Jean-du-Bruel (211202312)	709
12	Saint-Jean-et-Saint-Paul (211202320)	286
12	Sauclières (211202601)	172
12	Viala-du-Pas-de-Jaux (211202957)	101

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 26

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines
- Autres actions environnementales Protection et mise en valeur de l'environnement
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement économique
- Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Plans locaux d'urbanisme
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Organisation des transports non urbains
- Etudes et programmation
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Signalisation
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme
Logement et habitat
- Programme local de l'habitat
- Politique du logement social
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
12	SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents (251200861)	SM ouvert	433 950
12	SM départemental pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés (SYDOM Aveyron) (251201588)	SM ouvert	282 991
12	SM du Parc naturel régional des Grands Causses (251201349)	SM ouvert	80 533
12	SI d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA) (200052090)	SM ouvert	290 215
12	SM des vallées de la Sorgue et du Dourdou (200080083)	SM fermé	15 410
12	SM Tarn Sorgues Dourdou Rance (200091072)	SM fermé	64 139
12	SM de Millau Sud (251201778)	SM ouvert	32 098
48	SM du bassin versant du Tarn-Amont (200080547)	SM fermé	77 731

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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