Fiche signalétique

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SIVOM DE ST-BRIS-DES-BOIS ET ST-CESAIRE

(N° SIREN : 241700210)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Césaire
Arrondissement	Saintes
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/03/1968
Date d'effet	01/03/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Michel CHANTEREAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17770 ST CESAIRE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 357
Densité moyenne (hab/km²)	69,77

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	Saint-Bris-des-Bois (211703137)	410
17	Saint-Césaire (211703145)	947

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires
- Activités sportives
Développement touristique
- Tourisme

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
17	SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE EN CHARENTE-MARITIME (251702320)	SM ouvert	799 351

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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