Fiche signalétique

---

SYNDICAT SCOLAIRE ADOUR ARROS

(N° SIREN : 243200284)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Izotges
Arrondissement	Mirande
Département	Gers
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	06/09/1991
Date d'effet	16/07/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Monique LEBRANCHU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	32400 IZOTGES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 172
Densité moyenne (hab/km²)	22,08

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
32	CC Armagnac Adour (200035632)	CC
32	CC Bastides et Vallons du Gers (243200508)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Développement économique.
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires
Autres
- Autres Animation sportive et éducative Scolaire - Gestion RPI - Activités péri-scolaires

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF