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Fiche signalétique



CC de l'Oisans
(N° SIREN : 243800745)

Données mises à jour le : 01/10/2018


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Le Bourg-d'Oisans
Arrondissement Grenoble
Département Isère
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 24/12/2001
Date d'effet 01/01/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun
Nom du président M. Christian PICHOUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 1 bis rue Humbert
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale BP 50
Code postal - Ville 38520 Bourg d'Oisans
Téléphone 04 76 11 01 09
Fax 04 76 11 01 65
Courriel accueil@ccoisans.fr
Site internet www.ccoisans.fr

Profil financier

Mode de financement Fiscalité additionnelle avec fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 10 940
Densité moyenne (hab/km²) 13,12

Périmètre

Nombre total de communes membres : 19

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 19

Compétences exercées par le groupement
Création, aménagement et gestion de la zone d'activité touristique d'intérêt communautaire visée par la délibération du Conseil Communautaire du 28 septembre 2009 approuvant l'instauration de la Taxe Professionnelle de Zone (Les Deux Alpes), ainsi que l'Office du Tourisme de la station des Deux Alpes et l'organisation de manifestations exceptionnelles sur la station des Deux Alpes.
Relais intercommunal d'assistantes maternelles
Aménagement et entretien de la voirie et des pistes d'intérêt communautaire.
Aménagement, entretien et gestion des abattoirs
Renouvellement d'équipements de diffusion et poteaux télévision Réseaux et services locaux de communications électroniques
- Aménagement, gestion et entretien de la Maison médicale de l'Oisans - Aménagement et entretien des itinéraires de promenade et de randonnée qui s'inscrivent dans le cadre du plan départemental (PDIPR) - Acquisitions foncières, aménagement et accès des nouveaux collèges de l'Oisans - Gestion et préservation de la réserve de l'eau d'Olle

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)

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