Fiche signalétique

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CC de la Forêt

(N° SIREN : 244500484)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Neuville-aux-Bois
Arrondissement	Orléans
Département	Loiret
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/12/1999
Date d'effet	01/01/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Répartition de droit commun
Nom du président	Mme Marie-Claude DONNAT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	15 rue Mail Est
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45470 NEUVILLE AUX BOIS
Téléphone	02 38 75 52 22
Fax	02 38 75 55 11
Courriel	neuvilleauxbois.mairie@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF	oui
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	16 342
Densité moyenne (hab/km²)	78,09

Périmètre

Nombre total de communes membres : 10

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
45	Aschères-le-Marché (214500092)	1 182
45	Bougy-lez-Neuville (214500449)	183
45	Loury (214501884)	2 628
45	Montigny (214502148)	254
45	Neuville-aux-Bois (214502247)	4 317
45	Rebréchien (214502619)	1 387
45	Saint-Lyé-la-Forêt (214502890)	1 134
45	Traînou (214503278)	3 309
45	Vennecy (214503336)	1 558
45	Villereau (214503427)	390

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires "apprentissage de la natation pour les enfants scolarisés jusqu'en 6ème"
- Activités culturelles ou socioculturelles - "participation à l'animation culturelle dans le domaine archéologique, historique et arts et traditions populaires"
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
45	SMITOMAP (syndicat mixte pour la collecte et le traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers) (254500739)	SM fermé	156 710
45	SMIRTOM de la région d'Artenay (254500010)	SM fermé	48 692
45	SYND MIXTE du Pays Forêt d'Orléans Val de Loire (254503006)	SM fermé	59 263

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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