Retour à l'accueil


Fiche signalétique



CC des Vallons du Lyonnais (CCVL)
(N° SIREN : 246900724)

Données mises à jour le : 01/10/2018


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Vaugneray
Arrondissement Lyon
Département Rhône
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 23/12/1996
Date d'effet 23/12/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun
Nom du président M. Daniel MALOSSE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 20 chemin du stade
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 69670 VAUGNERAY
Téléphone 04 78 57 83 80
Fax 04 78 57 83 81
Courriel ccvl@ccvl.fr
Site internet www.ccvl.fr

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF oui
Dotation de solidarité communautaire (DSC) oui
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) oui
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 29 373
Densité moyenne (hab/km²) 275,34

Périmètre

Nombre total de communes membres : 8

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 26

Compétences exercées par le groupement
dont la signalisation

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF