Fiche signalétique

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Syndicat mixte des Monts Jura

(N° SIREN : 250100492)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lélex
Arrondissement	Gex
Département	Ain
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/12/1996
Date d'effet	23/12/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Hubert BERTRAND

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	01410 LELEX
Téléphone	04 50 42 45 77
Fax	04 50 42 45 78
Courriel	smjg@crozet-lelex.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	99 099
Densité moyenne (hab/km²)	224,95

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
01	CC du Pays de Gex (240100750)	CC
01	Sivu pour la mise en oeuvre station hivernale et estivale de Menthières (250100161)	SIVU

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DE L AIN (220100010)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Activités sportives
Développement touristique
- Tourisme

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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