Fiche signalétique

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SM des Monts Jura

(N° SIREN : 250100492)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lélex
Arrondissement	Gex
Département	Ain
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/12/1996
Date d'effet	23/12/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	Mme DOMINIQUE DONZE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	01410 LELEX
Téléphone	04 50 42 45 77
Fax	04 50 42 45 78
Courriel	smjg@crozet-lelex.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	95 187
Densité moyenne (hab/km²)	235,49

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
01	CA du Pays de Gex (240100750)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DE L'AIN (220100010)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
- Activités sportives
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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