Fiche signalétique

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SM d'études et de programmation de la région de Manosque (SMEPRM)

(N° SIREN : 250400942)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Manosque
Arrondissement	Forcalquier
Département	Alpes-de-Haute-Provence
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/04/1991
Date d'effet	23/04/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Bernard JEANMET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel de Ville
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	04100 MANOSQUE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	44 656
Densité moyenne (hab/km²)	74,25

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
04	Valensole (210402301)	3 091

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
04	CC Luberon Durance Verdon (240400457)	CC
04	CC Sud 04 (240400473)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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