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Fiche signalétique



SM du massif des Monges
(N° SIREN : 250401023)

Données mises à jour le : 01/01/2022


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Barles
Arrondissement Digne-les-Bains
Département Alpes-de-Haute-Provence
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 18/12/1992
Date d'effet 18/12/1992

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Claude PAYAN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de Barles
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 04140 BARLES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 80 263
Densité moyenne (hab/km²) 23,61

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Etude et mise en valeur du massif des Monges tout en respectant l'identité de chacune des communes et l'équilibre du massif.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2022 – millésimée 2019)

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