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Fiche signalétique


SM du centre éducatif et culturel des Campelières
(N° SIREN : 250600962)

Données mises à jour le : 01/01/2023


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Mougins
Arrondissement Grasse
Département Alpes-Maritimes
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 06/09/1991
Date d'effet 06/09/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Richard GALY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Collège Les Campelières
Numéro et libellé dans la voie 199 chemin les Campelières
Distribution spéciale
Code postal - Ville 06250 Mougins
Téléphone 04 93 45 68 94
Fax
Courriel sm.Campelieres@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 159 753
Densité moyenne (hab/km²) 1 638,16

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Gestion et promotion des activités sportives et culturelles du syndicat, y compris les équipements (notamment piscine et gymnase) dédiés à ces activités. Gestion du patrimoine indivis foncier acquis par le syndicat à sa création

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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