Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SMO lutte contre inondations vallée Orne et bassin versant
(N° SIREN : 251404471)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Caen
Arrondissement Caen
Département Calvados
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 05/06/1996
Date d'effet 05/06/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Patrick LEDOUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 16 rue Rosa Parks
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 14050 CAEN CEDEX 4
Téléphone 02 31 39 40 00
Fax 02 31 79 61 44
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 271 345
Densité moyenne (hab/km²) 776,14

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF