Fiche signalétique

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Syndicat Mixte Interdépartemental de Gestion Intégrée de l'Alagnon et de ses Affluents ''SIGAL''

(N° SIREN : 251503215)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Massiac
Arrondissement	Saint-Flour
Département	Cantal
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/03/2003
Date d'effet	26/03/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Monsieur Jacques COUVRET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	47 rue Jean Lépine
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	15500 MASSIAC
Téléphone	04 71 23 07 11
Fax	04 71 23 19 80
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	30 244
Densité moyenne (hab/km²)	19,69

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
15	CC de la Planèze (241501071)	CC
15	CC du Cézallier (241501022)	CC
15	CC du Pays de Massiac (241500248)	CC
15	CC du Pays de Murat (241501063)	CC
15	CC du Pays de Saint-Flour (241500297)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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