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Fiche signalétique

Focus

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Fiche signalétique

SM interdépartemental de gestion intégrée de l'Alagnon et de ses affluents (SIGAL)

(N° SIREN : 251503215)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Massiac
Arrondissement	Saint-Flour
Département	Cantal
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	26/03/2003
Date d'effet	26/03/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Michel DESTANNES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	47 rue Jean Lépine
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	15500 MASSIAC
Téléphone	04 71 23 07 11
Fax	04 71 23 19 80
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	103 755
Densité moyenne (hab/km²)	29,97

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
43	Saint-Beauzire (214301707)	420

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
63	CA Agglo Pays d'Issoire (200070407)	CA
43	CC Auzon Communauté (244301099)	CC
15	CC de Saint-Flour (200066660)	CC
15	CC Hautes Terres (200066637)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Syndicat mixte à la carte avec comme compétences collectives : le portage de la procédure Contrat territorial de la rivière Alagnon, le portage du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la rivière Alagnon, le portage de toute procédure et action visant à la préservation ou amélioration de la qualité des milieux aquatiques sur le bassin versant de l'Alagnon. Le syndicat mixte n'a qu'une seule compétence à la carte : elle concerne le SPANC.

Compétences exercées par le groupement

Environnement et cadre de vie

- Autres actions environnementales Syndicat mixte à la carte avec comme compétences collectives : le portage de la procédure Contrat territorial de la rivière Alagnon, le portage du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la rivière Alagnon, le portage de toute procédure et action visant à la préservation ou amélioration de la qualité des milieux aquatiques sur le bassin versant de l'Alagnon. Le syndicat mixte n'a qu'une seule compétence à la carte : elle concerne le SPANC.