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Fiche signalétique



SYND MIXTE FORETS BRACONNE ET BOIS BLANC
(N° SIREN : 251600102)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Brie
Arrondissement Angoulême
Département Charente
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 18/11/1968
Date d'effet 18/11/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Guy BRANCHUT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 16590 BRIE
Téléphone 05 45 69 96 89
Fax 05 45 69 93 87
Courriel mairie.brie@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 123 294
Densité moyenne (hab/km²) 265,39

Périmètres

Nombre total de membres : 17
Dont 15 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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