Fiche signalétique

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SIVOM DE MARENNES BOURCEFRANC-LE CHAPUS

(N° SIREN : 251702130)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Marennes
Arrondissement	Rochefort
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	13/09/1965
Date d'effet	13/09/1965

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Mickaël VALLET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie	6 rue Maréchal Foch
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17320 MARENNES
Téléphone	05 46 85 25 55
Fax	05 46 85 40 26
Courriel	mairie@marennes.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	9 236
Densité moyenne (hab/km²)	278,95

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	Bourcefranc-le-Chapus (211700588)	3 489
17	Marennes (211702196)	5 747

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
17	SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME (à la carte) (251701819)	SM fermé	527 229

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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