Fiche signalétique

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SIVOS D'ARCHINGEAY ET LES NOUILLERS

(N° SIREN : 251702742)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Les Nouillers
Arrondissement	Saint-Jean-d'Angély
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/07/1993
Date d'effet	26/07/1993

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Stéphane ARDOIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17380 LES NOUILLERS
Téléphone	05 46 90 25 09
Fax	05 46 74 62 57
Courriel	archingeay@mairie17.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 381
Densité moyenne (hab/km²)	34,36

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	Archingeay (211700174)	695
17	Les Nouillers (211702667)	686

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires Fournitures scolaires Ramassage scolaire Fonctionnement des écoles Garderies
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
17	SOLURIS (SOLUTIONS NUMERIQUES TERRITORIALES INNOVANTES) (251702320)	SM ouvert	926 294

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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