Fiche signalétique

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SIVOS Arces BArzan Chenac Saint Seurin d'Uzet Epargnes

(N° SIREN : 251710497)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Barzan
Arrondissement	Saintes
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/06/2002
Date d'effet	21/06/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Nathalie MONEL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	mairie de Barzan
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17120 Barzan
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 679
Densité moyenne (hab/km²)	36,57

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	Arces (211700158)	742
17	Barzan (211700349)	478
17	Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (211700984)	587
17	Épargnes (211701529)	872

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire
Autres
- Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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