Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE DU COMPLEXE SPORTIF JEAN-JACQUES ROUSSEAU

(N° SIREN : 252507066)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Voujeaucourt
Arrondissement	Montbéliard
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/01/1975
Date d'effet	10/01/1975

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Joëlle PRETOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25420 Voujeaucourt
Téléphone	03 81 99 87 87
Fax	03 81 99 87 88
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	124 136
Densité moyenne (hab/km²)	579,45

Périmètres

Nombre total de membres : 7
Dont 6 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
25	Berche (212500540)	477
25	Colombier-Fontaine (212501597)	1 384
25	Dampierre-sur-le-Doubs (212501910)	483
25	Etouvans (212502249)	795
25	Lougres (212503502)	794
25	Montenois (212503940)	1 568

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CA du Pays de Montbéliard (242503886)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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