Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray
(N° SIREN : 252507108)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Les Hôpitaux-Vieux
Arrondissement Pontarlier
Département Doubs
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 20/01/2000
Date d'effet 20/01/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Didier HERNANDEZ

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 5 rue de la Caserne
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 25370 LES HÔPITAUX-VIEUX
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 45 151
Densité moyenne (hab/km²) 78,55

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
- Réalisation et entretien d'aménagements liés aux activités nautiques - entretien et exploitation des bâtiments suivants : piscine de Malbuisson base nautique de Malbuisson et ses pontons base nautique des Grangettes
- pour les 6 plages de Labergement St Marie, Saint Point, les Grangettes, Malbuisson (les Landes), Montperreux (Chaon) et Oye et Pallet : l'aménagement et l'hygiène de zones de baignade l'aménagement des abords des plages. - pour les 3 plages de Labergement St Marie, Les Grangettes et Oye et Pallet : l'organisation et la surveillance par du personnel qualifié et les investissements s'y rapportant. - l'aménagement et l'entretien du sentier du tour du lac et des équipements qui s'y attachent (signalétique, tables d'interprétation et mobilier public, passerelle de l'anse de Faichelin). le syndicat se donne la possibilités de promouvoir les activités en lien avec son objet.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF