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Fiche signalétique



S.M. D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CEZE (AB CEZE)
(N° SIREN : 253002349)

Données mises à jour le : 07/03/2012


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Ambroix
Arrondissement Alès
Département Gard
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 01/01/1991
Date d'effet 01/01/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Yvan VERDIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 2, chemin des maraîchers
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30500 SAINT AMBROIX
Téléphone 04 66 25 32 22
Fax 04 66 25 32 22
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 83 276
Densité moyenne (hab/km²) 67,29

Périmètres

Nombre total de membres : 30
Dont 20 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 9 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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