Fiche signalétique

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SM de transport et de traitement des eaux usées d'Aubord et de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole

(N° SIREN : 253002786)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Aubord
Arrondissement	Nîmes
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/01/1996
Date d'effet	26/01/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. André BRUNDU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie d'AUBORD
Numéro et libellé dans la voie	Place de la Mairie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30620 AUBORD
Téléphone	04 66 71 12 65
Fax	04 66 71 22 05
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 818
Densité moyenne (hab/km²)	260,55

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Aubord (213000201)	2 426

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CA de Nîmes Métropole (243000643)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif réalisation et l'exploitation de tous les ouvrages et installations communes nécessaires au transport et au traitement des eaux usées de deux collectivités membres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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