Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM SCOT Sud du Gard
(N° SIREN : 253003297)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Nîmes
Arrondissement Nîmes
Département Gard
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 25/10/2002
Date d'effet 25/10/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Philippe GRAS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 1 rue du Colisée
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30900 NIMES
Téléphone 04 66 02 55 30
Fax 04 66 02 55 50
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 391 911
Densité moyenne (hab/km²) 232,67

Périmètres

Nombre total de membres : 6

Dont 6 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF