Fiche signalétique

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SM du Pays des Cévennes

(N° SIREN : 253003370)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Alès
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	08/06/2004
Date d'effet	08/06/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Max ROUSTAN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Myriapôle
Numéro et libellé dans la voie	1675 chemin de Trespeaux
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30100 ALES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	159 898
Densité moyenne (hab/km²)	88,65

Périmètres

Nombre total de membres : 16
Dont 8 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Aigremont (213000029)	681
30	Canaules-et-Argentières (213000656)	368
30	Cardet (213000680)	867
30	Cassagnoles (213000714)	439
30	Lédignan (213001464)	1 454
30	Maruéjols-lès-Gardon (213001605)	250
30	Saint-Bénézet (213002348)	286
30	Savignargues (213003148)	231

Dont 8 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CA Alès Agglomération (200035152)	CA
30	CC de Cèze Cévennes (200035129)	CC
48	CC de la Vallée Longue et du Calbertois en Cévennes (244800454)	CC
48	CC des Cévennes au Mont-Lozère (244800496)	CC
30	CC des Hautes Cévennes (243000528)	CC
30	CC du Pays Grand Combien (243000551)	CC
30	CC du Piémont Cévenol (200034411)	CC
30	CC Vivre en Cévennes (243000452)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement non collectif Contrôles et diagnostics des systèmes d'assainissement non collectif prévus par la loi et les textes réglementaires. - Réhabilitation ou aide à la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif.
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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