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Fiche signalétique



SYNDICAT D'AMENAGEMENT DES VALLEES DU BASSIN DE L'ARROS
(N° SIREN : 253200489)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Marciac
Arrondissement Mirande
Département Gers
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 09/12/1968
Date d'effet 09/12/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Chemin de Ronde
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 32230 MARCIAC
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 9 464
Densité moyenne (hab/km²) 27,27

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 3 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Protection et mise en valeur de l'environnement : Aménagement des rivières

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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