Fiche signalétique

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SI des eaux de la vallée d'Agny

(N° SIREN : 253800643)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Les Eparres
Arrondissement	Tour-du-Pin
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/06/1933
Date d'effet	07/06/1933

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean BADIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	71, route du Village
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38300 Les EPARRES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 209
Densité moyenne (hab/km²)	99,55

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Culin (213801418)	706
38	Tramolé (213805120)	556

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CA Porte de l'Isère (C.A.P.I) (243800604)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution) production et distribution d'eau potable : prélèvement d'eau brute, traitement de cette eau en vue d'obtenir une eau conforme aux normes nationales et européennes en vigueur en matière de potabilité des eaux destinées à la consommation humaine et son acheminement vers les réservoirs principaux.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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