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Fiche signalétique



Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération grenobloise SMTC
(N° SIREN : 253800825)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Grenoble
Arrondissement Grenoble
Département Isère
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 12/06/1973
Date d'effet 12/06/1973

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Yann MONGABURU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Le Forum, 3 rue Malakoff
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 38000 Grenoble
Téléphone 04 76 59 59 59
Fax 04 76 51 66 01
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance Versement destiné au financement des transports en commun

Population

Population totale regroupée 447 692
Densité moyenne (hab/km²) 825,16

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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