Fiche signalétique

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Syndicat mixte des piscines de la Mure et la Motte d'Aveillans

(N° SIREN : 253801252)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	La Mure
Arrondissement	Grenoble
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/06/1975
Date d'effet	02/06/1975

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Michel BONNIOL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38350 La Mure
Téléphone	04 76 81 50 60
Fax	04 76 81 08 18
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 605
Densité moyenne (hab/km²)	23,90

Périmètres

Nombre total de membres : 17
Dont 16 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Cognet (213801160)	51
38	Laffrey (213802036)	389
38	La Morte (213802648)	159
38	La Salle-en-Beaumont (213804701)	314
38	Lavaldens (213802077)	163
38	La Valette (213805211)	81
38	Marcieu (213802176)	74
38	Monteynard (213802549)	489
38	Nantes-en-Ratier (213802739)	505
38	Ponsonnas (213803133)	288
38	Prunières (213803265)	385
38	Saint-Honoré (213803968)	838
38	Saint-Laurent-en-Beaumont (213804131)	447
38	Saint-Pierre-de-Méaroz (213804446)	140
38	Siévoz (213804891)	128
38	Sousville (213804974)	154

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CC de la Matheysine (243801123)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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