Fiche signalétique

---

Syndicat intercommunal d'assainissement du canton de l'Oisans et de la Basse Romanche -SACO

(N° SIREN : 253803696)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Le Bourg-d'Oisans
Arrondissement	Grenoble
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	13/03/1991
Date d'effet	13/03/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. André SALVETTI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Place de l'Eglise
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale	BP 50
Code postal - Ville	38520 Bourg d'Oisans
Téléphone	04 76 11 01 09
Fax	04 76 11 01 65
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 172
Densité moyenne (hab/km²)	13,09

Périmètres

Nombre total de membres : 20
Dont 19 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Allemond (213800055)	982
38	Auris (213800204)	206
38	Besse (213800402)	145
38	Clavans-en-Haut-Oisans (213801129)	113
38	Huez (213801913)	1 444
38	La Garde (213801772)	114
38	La Morte (213802648)	153
38	Le Bourg-d'Oisans (213800527)	3 343
38	Le Freney-d'Oisans (213801731)	262
38	Livet-et-Gavet (213802127)	1 212
38	Mizoën (213802374)	198
38	Ornon (213802853)	143
38	Oulles (213802861)	12
38	Oz (213802895)	233
38	Saint-Christophe-en-Oisans (213803752)	109
38	Vaujany (213805278)	309
38	Villard-Notre-Dame (213805492)	26
38	Villard-Reculas (213805500)	62
38	Villard-Reymond (213805518)	37

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	Syndicat intercommunal à vocation multiple des deux Alpes (200023646)	SIVOM

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif Compétence SPANC à la carte : toutes les communes membres à l'exception de La Garde, Mizoën, La Morte, Oulles, Vaujany, Villard Notre Dame,

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
38	Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère-SYMBHI (253805105)	SM ouvert	955 322

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF