Fiche signalétique

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Syndicat du collège et du gymnase de Bourg d'Oisans

(N° SIREN : 253804926)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Le Bourg-d'Oisans
Arrondissement	Grenoble
Département	Isère
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	22/10/2002
Date d'effet	22/10/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Marie HEZARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38520 Bourg d'Oisans
Téléphone	04 76 11 12 50
Fax	04 76 84 00 06
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 833
Densité moyenne (hab/km²)	11,43

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
05	La Grave (210500633)	500
05	Villar-d'Arêne (210501813)	314

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CC de l'Oisans (243800745)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs Etudes et réserves foncières liées à l'implantation des équipements scolaires et péri-scolaires de l'enseignement du second degré, ainsi que la construction et la gestion des équipements sportifs annexes.
- Etablissements scolaires Investissements liés au collège des Six Vallées non pris en charge par le Conseil Général
- Activités péri-scolaires Soutien à l'ensemble des actions d'ouverture de l'établissement : voyages linguistiques, activités culturelles ou sportives, Contrat Temps Libre, Contrat d'Education Locale.
Autres
- Autres soutien de l'ensemble des actions d'ouverture de l'établissement : voyages linguistiques,activités culturelles ou sportives, contrat temps libre, contrat d'éducation locale

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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