Fiche signalétique

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SICTOM de la région de Champagnole

(N° SIREN : 253900625)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Champagnole
Arrondissement	Lons-le-Saunier
Département	Jura
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/10/1980
Date d'effet	29/10/1980

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. GUY SAILLARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie annexe - BP 182
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	39300 CHAMPAGNOLE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	46 254
Densité moyenne (hab/km²)	38,66

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
39	CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura (200071595)	CC
39	CC Champagnole Nozeroy Jura (200069623)	CC
39	CC du Val d'Amour (243900420)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
39	SYDOM (253901839)	SM fermé	270 142

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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