Fiche signalétique

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SM de collecte et de traitement des ordures ménagères de Sologne

(N° SIREN : 254100415)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nouan-le-Fuzelier
Arrondissement	Romorantin-Lanthenay
Département	Loir-et-Cher
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	03/05/1972
Date d'effet	03/05/1972

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Michel DEZELU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Zone industrielle des Loaittières
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	41600 NOUAN-LE-FUZELIER
Téléphone	02 54 88 58 28
Fax	02 54 88 58 08
Courriel	smictomdesologne@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	42 130
Densité moyenne (hab/km²)	27,00

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
41	CC Coeur de Sologne (200000800)	CC
41	CC de la Sologne des Etangs (244100780)	CC
41	CC de la Sologne des Rivières (244100806)	CC
45	CC des Portes de Sologne (200005932)	CC
41	CC du Romorantinais et du Monestois (200018406)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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