Fiche signalétique

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Syndicat mixte à vocation sportive et éducative de la Région d'Oucques

(N° SIREN : 254102205)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Oucques
Arrondissement	Blois
Département	Loir-et-Cher
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/06/1981
Date d'effet	02/06/1981

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. André BOISSONNET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie d'Oucques
Numéro et libellé dans la voie	9, Grande Rue
Distribution spéciale
Code postal - Ville	41290 Oucques
Téléphone	02 54 23 11 00
Fax	02 54 23 11 04
Courriel	mairie.de.oucques@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	3 085
Densité moyenne (hab/km²)	20,68

Périmètres

Nombre total de membres : 12
Dont 11 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
41	Baigneaux (214100117)	48
41	Beauvilliers (214100158)	62
41	Boisseau (214100190)	108
41	Conan (214100570)	212
41	Epiais (214100778)	155
41	La Chapelle-Enchérie (214100372)	189
41	Oucques (214101719)	1 532
41	Rhodon (214101883)	114
41	Sainte-Gemmes (214102105)	103
41	Vievy-le-Rayé (214102733)	495
41	Villeneuve-Frouville (214102840)	67

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
41	CC Beauce et Forêt (244100699)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs - Acquisition et aménagement de terrains - Acquisition et aménagement de bâtiments existants ou constructions neuves - Compétence conservée par la CC Beauce et Forêt.
- Etablissements scolaires Acquisition et aménagement de bâtiments existants ou constructions neuves.
- Activités péri-scolaires Fonctionnement de tous les services liés à l'activité scolaire: -les écoles: maternelles et élémentaires -la bibliothèque scolaire:BCD -la restauration scolaire -les transports -la garderie péri-scolaire
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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