Fiche signalétique

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SI pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier

(N° SIREN : 254200215)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lorette
Arrondissement	Saint-Étienne
Département	Loire
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	10/02/1976
Date d'effet	10/02/1976

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel CHATAGNON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE LORETTE
Numéro et libellé dans la voie	Place du Troisième Millénaire
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42420 LORETTE
Téléphone
Fax
Courriel	pas d'e-mail
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	146 460
Densité moyenne (hab/km²)	262,37

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
69	Chabanière (200065852)	4 269

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CA Vienne Condrieu (200077014)	CA
42	Saint-Etienne Métropole (244200770)	Métropole

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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