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Fiche signalétique



SM à vocation Zain Loire Sud en Rhône-Alpes
(N° SIREN : 254202161)

Données mises à jour le : 01/04/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Étienne
Arrondissement Saint-Étienne
Département Loire
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 03/10/2003
Date d'effet 03/10/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Gael PERDRIAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège SAINT ETIENNE METROPE
Numéro et libellé dans la voie 2 avenue Grûner
Distribution spéciale CS 80257
Code postal - Ville 42006 SAINT ETIENNE CEDEX 1
Téléphone
Fax
Courriel caroline.fondard@cg42.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 522 528
Densité moyenne (hab/km²) 256,40

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Seulement pour la compétence "Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)" du précédent référentiel

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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