Fiche signalétique

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SICTOM Velay-Pilat

(N° SIREN : 254300593)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Just-Malmont
Arrondissement	Yssingeaux
Département	Haute-Loire
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	31/12/1982
Date d'effet	31/12/1982

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Frédéric GIRODET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	ZA la Font du Loup
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	43240 SAINT JUST MALMONT
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	37 506
Densité moyenne (hab/km²)	84,77

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
42	CC des Monts du Pilat (244200622)	CC
43	CC du Pays de Montfaucon (244300307)	CC
43	CC Loire et Semène (244301131)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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