Fiche signalétique

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SICTOM entre Monts et Vallées

(N° SIREN : 254300759)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Tence
Arrondissement	Yssingeaux
Département	Haute-Loire
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	28/07/1972
Date d'effet	28/07/1972

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Joel LACOUR

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	ZA de Leygat
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	43190 TENCE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	25 773
Densité moyenne (hab/km²)	27,41

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
43	CC du Haut Lignon (244301107)	CC
43	CC du Mézenc et de la Loire Sauvage (244300232)	CC
43	CC du Pays de Montfaucon (244300307)	CC
07	Val Eyrieux (200041465)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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