Fiche signalétique

---

SMIRTOM de la région d'Artenay

(N° SIREN : 254500010)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Neuville-aux-Bois
Arrondissement	Orléans
Département	Loiret
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	13/05/1970
Date d'effet	13/05/1970

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Louis RICHARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	6 rue Félix Desnoyers
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45170 NEUVILLE-AUX-BOIS
Téléphone	02 38 91 59 56
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	33 789
Densité moyenne (hab/km²)	55,37

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
45	Rouvray-Sainte-Croix (214502627)	144

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
45	CC de la Beauce Loirétaine (200035764)	CC
45	CC de la Forêt (244500484)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
45	SM Beauce Gâtinais valorisation (254503105)	SM fermé	174 130

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF