Fiche signalétique

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SM aménagement bassin de l'Ardoux

(N° SIREN : 254501638)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Cléry-Saint-André
Arrondissement	Orléans
Département	Loiret
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	16/06/1978
Date d'effet	16/06/1978

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45370 CLERY-SAINT-ANDRE
Téléphone	02 38 46 98 98
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	16 334
Densité moyenne (hab/km²)	91,44

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
45	Ardon (214500068)	1 191
41	Saint-Laurent-Nouan (214102204)	4 433

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
45	CC des Terres du Val de Loire (200070183)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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