Fiche signalétique

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SM Beauce Gâtinais valorisation

(N° SIREN : 254503105)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Pithiviers
Arrondissement	Pithiviers
Département	Loiret
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	01/08/2003
Date d'effet	01/08/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Christian PUECH

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Centre de valorisation des déchets
Numéro et libellé dans la voie	Route de Bouzonville-en-Beauce
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45300 PITHIVIERS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	174 130
Densité moyenne (hab/km²)	75,04

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
45	SMIRTOM de la région d'Artenay (254500010)	SM fermé
45	SM pour la collecte et le traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers (SMITOMAP) (254500739)	SM fermé
77	SM pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la vallée du Loing (257703389)	SM fermé

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilésIncinération des déchets, élimination des déchets non recyclables, production vapeur et électricité

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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