Fiche signalétique

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SM Anjou Hortipole

(N° SIREN : 254902141)

Données mises à jour le : 01/01/2021

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Tiercé
Arrondissement	Angers
Département	Maine-et-Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/12/1992
Date d'effet	31/12/1992

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Arnaud HIE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	103 rue Charles Darwin
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	49125 TIERCE
Téléphone	02 41 37 56 71
Fax	02 41 37 56 87
Courriel	catherine.briand@cc-loiretsarthe.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	7 556
Densité moyenne (hab/km²)	155,63

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
49	CC Anjou Loir et Sarthe (200068955)	CC
49	CU Angers Loire Métropole (244900015)	CU

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commercialesaménagement et gestion de la zone horticole du Rocher.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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