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Fiche signalétique



SM DEVIAT° DU COURS DU RUISSEAU BILLERON
(N° SIREN : 255702292)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Maizières-lès-Metz
Arrondissement Metz-Ville
Département Moselle
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 02/07/1968
Date d'effet 02/07/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Julien FREYBURGER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 8MAIRIE DE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 57280 MAIZIERES LES METZ
Téléphone 03 87 80 44 31
Fax 03 87 51 77 16
Courriel mairie@maizieres-les-metz.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 18 027
Densité moyenne (hab/km²) 537,96

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement et entretien du ruisseau Billeron, de ses affluents et anciens lits

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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