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Fiche signalétique



SM du musée de la mine
(N° SIREN : 255704918)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Forbach
Arrondissement Forbach-Boulay-Moselle
Département Moselle
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 22/07/1998
Date d'effet 22/07/1998

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Gérard BRUCK

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hôtel de Communauté
Numéro et libellé dans la voie 110 rue des Moulins
Distribution spéciale
Code postal - Ville 57608 FORBACH
Téléphone 03 87 85 55 00
Fax 03 87 85 42 57
Courriel musee.carreau.wendel@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 110 402
Densité moyenne (hab/km²) 516,86

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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