Fiche signalétique

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SYCTEVOM EN VAL DE NIEVRE

(N° SIREN : 255800823)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Sichamps
Arrondissement	Cosne-Cours-sur-Loire
Département	Nièvre
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/07/1980
Date d'effet	11/07/1980

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Léonard JAILLOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE SICHAMPS
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	58700 SICHAMPS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 709
Densité moyenne (hab/km²)	25,77

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
58	CC des Bertranges à la Nièvre (245804588)	CC
58	CC Entre Nièvres et Forêts (245804505)	CC
58	CC le Bon Pays (245804547)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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