Fiche signalétique

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S.Co.T.T.O.L. : schéma de cohérence territoriale de Tarbes-Ossun-Lourdes

(N° SIREN : 256501784)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Tarbes
Arrondissement	Tarbes
Département	Hautes-Pyrénées
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/06/1994
Date d'effet	11/06/1994

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Christian PAUL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	30 avenue Saint Exupéry
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	65000 TARBES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	119 496
Densité moyenne (hab/km²)	264,32

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
65	CA du Grand Tarbes (246500565)	CA
65	CC Bigorre-Adour-Echez (200036457)	CC
65	CC du Canton d'Ossun (246500490)	CC
65	CC du Pays de Lourdes (200041226)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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