Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE MEMORIAL D'ALSACE-MOSELLE

(N° SIREN : 256702739)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Schirmeck
Arrondissement	Molsheim
Département	Bas-Rhin
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	17/01/2000
Date d'effet	17/01/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. ALAIN FERRY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MEMORIAL DE L'ALSACE MOSELLE
Numéro et libellé dans la voie	LIEU DIT DU CHAUFFOUR
Distribution spéciale
Code postal - Ville	67130 SCHIRMECK
Téléphone	03 88 47 45 50
Fax	03 88 47 45 51
Courriel	alsacemoselle@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	oui
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	22 053
Densité moyenne (hab/km²)	72,58

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
67	Schirmeck (216704486)	2 438

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
67	CC de la Vallée de la Bruche (246700306)	CC

Dont 3 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU BAS RHIN (226700011)
DEPARTEMENT DU HAUT RHIN (226800019)
REGION D ALSACE (236700019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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